face 916
908 909 910 912 913 914 915 916 917 918 919 920 921 922 923

commune de Wintzenheim défini(e) 7581 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.916 - pep-sol à Wintzenheim
D417 RGC la forge=>D10I
-commerce Staub Turckheim
1 infraction à déposer
20051009-170220.jpg
commune : Wintzenheim
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : Staub
beneetab : Turckheim
voie : D417 RGC
localisant : la forge=>D10I
zoneRL : non
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Staub Turckheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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