face 912
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commune de Wihr-au-val défini(e) 1253 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.912 - pep-sol à Wihr-au-val
D417 RGC Muehlele=>D43
-commerce
2 infractions à déposer
20051009-165738.jpg
commune : Wihr-au-val
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : JC vêtements + jus de fruit Kempf
voie : D417 RGC
localisant : Muehlele=>D43
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : lie-dit nouvelle auberge

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0urgence - réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires - pollution de signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisagecode de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

2 autres photos pour cette face

ph.928 - 10/2005
20051009-165734.jpg
ph.142 - 02/2005
20050225-175906.jpg
© LDR 01/01/2008
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