face 91
84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 97 98 99 100

commune de Colmar défini(e) 67163 habitants (réf. 1990) dotée d'un règlement local de publicité

fa.91 - pep-sol à Colmar
D83 RGC aérodrome
-société La sérigraphie Reims
disparue 2005-06-30
20050510-084058.jpg
commune : Colmar
type : pep-sol
benetype : -société
benemarque : La sérigraphie
beneetab : Reims
bailleur : La sérigraphie
voie : D83 RGC
localisant : aérodrome
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2005-06-30 00:00:00

Bénéficiaire : La sérigraphie Reims

La responsabilité du dispositif est portée par La sérigraphie défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

3 autres photos pour cette face

ph.86 - 05/2005
20050510-084030.jpg
ph.85 - 05/2005
20050510-084004.jpg
ph.84 - 05/2005
20050510-083918.jpg
© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don