face 87
80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94

commune de Colmar défini(e) 67163 habitants (réf. 1990) dotée d'un règlement local de publicité

*fa.87 - pep-sol à Colmar
D83 RGC aérodrome
-société international diesel service Colmar
1 infraction à déposer
20050803-184218.jpg
commune : Colmar
type : pep-sol
benetype : -société
benemarque : international diesel service
beneetab : Colmar
bailleur : La sérigraphie
voie : D83 RGC
localisant : aérodrome
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : support commun 562

Bénéficiaire : international diesel service Colmar

La responsabilité du dispositif est portée par La sérigraphie défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

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© LDR 01/01/2008
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