face 859
852 853 854 855 856 857 858 859 860 861 862 863 864 865 866

commune de Bergheim défini(e) 1851 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.859 - pep-sol à Bergheim
D1bis D42=>D106
-coll.|group. mairie Bergheim
1 infraction à déposer
20050519-102906.jpg
commune : Bergheim
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Bergheim
voie : D1bis
localisant : D42=>D106
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : mairie Bergheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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