face 838
830 831 832 833 834 835 837 838 839 840 841 842 843 844 845

commune de Andolsheim défini(e) 2036 habitants (réf. 1999)

*fa.838 - pré-dérog à Andolsheim
D415 RGC Allemagne=>D12
hôtel (rest) Saint-Martin Colmar
2 infractions à déposer
20051130-122814.jpg
commune : Andolsheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Saint-Martin
beneetab : Colmar
voie : D415 RGC
localisant : Allemagne=>D12
principe : réfléchissant
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Saint-Martin Colmar

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0trop grand h>1m et/ou l>1,50mcode de l'environnement article R581-71 
0urgence - sollicite l'attention dans des conditions dangereuses - pollution de lisibilité d'un élément important tel que passage à niveau, intersection, passage piéton, courbe, etc.code de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.1131 - 11/2005
20051130-122802.jpg