face 837
829 830 831 832 833 834 835 837 838 839 840 841 842 843 844

commune de Andolsheim défini(e) 2036 habitants (réf. 1999)

*fa.837 - pré-dérog à Andolsheim
D415 RGC Allemagne=>D12
hôtel (rest) Villages Wintzenheim
disparue 2005-10-12
20051130-122814.jpg
commune : Andolsheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Villages
beneetab : Wintzenheim
bailleur : La sérigraphie
voie : D415 RGC
localisant : Allemagne=>D12
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2005-10-12 00:00:00
commentaire : boitepub à vérifier

Bénéficiaire : Villages Wintzenheim

La responsabilité du dispositif est portée par La sérigraphie défini(e).

4 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0en surnombrecode de l'environnement article R581-72 
0trop grand h>1m et/ou l>1,50mcode de l'environnement article R581-71 
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 
0éloignement activité >5km (ou 10km pour MH)code de l'environnement article R581-71 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.1131 - 11/2005
20051130-122802.jpg
© LDR 01/01/2008
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