face 820
811 812 813 816 817 818 819 820 821 822 823 824 825 826 827

commune de Ribeauvillé défini(e) 5086 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.820 - pep-sol à Ribeauvillé
D416 D1bis=>D11V Aubure
-coll.|group. mairie Aubure
1 infraction à déposer
20050609-085746.jpg
commune : Ribeauvillé
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Aubure
voie : D416
localisant : D1bis=>D11V Aubure
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : mairie Aubure

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.845 - 06/2005
20050609-085800.jpg
© LDR 01/01/2008
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