face 804
797 798 799 800 801 802 803 804 805 806 807 809 810 811 812

commune de Sigolsheim défini(e) 1003 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.804 - pep-sol à Sigolsheim
D10 RGC Florimont=>vignes
terroir GAEC fruits Bernhard Sigolsheim
1 infraction à déposer
20050912-110604.jpg
commune : Sigolsheim
type : pep-sol
benetype : terroir
benemarque : GAEC fruits Bernhard
beneetab : Sigolsheim
voie : D10 RGC
localisant : Florimont=>vignes
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : GAEC fruits Bernhard Sigolsheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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