face 782
775 776 777 778 779 780 781 782 783 784 785 786 787 788 789

commune de Ribeauvillé défini(e) 5086 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

fa.782 - pep-mur dans Ribeauvillé
D1bis RGC D416 Ribeauvillé=>D106
-commerce Beauvillé Ribeauvillé
disparue 2005-10-21
20050819-155810.jpg
commune : Ribeauvillé
type : pep-mur
benetype : -commerce
benemarque : Beauvillé
beneetab : Ribeauvillé
voie : D1bis RGC
localisant : D416 Ribeauvillé=>D106
enagglo : oui
typemodif : disparue
datemodif : 2005-10-21 00:00:00
commentaire : déplacé

Bénéficiaire : Beauvillé Ribeauvillé

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34
0sur domaine public (ou empiète sur domaine public)code de la route article R418-5code de la route article R418-9

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don