face 722
715 716 717 718 719 720 721 722 723 724 725 726 727 728 729

commune de Riquewihr défini(e) 1228 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.722 - pré-dérog à Riquewihr
D3 RD1bis=>Riquewihr
hôtel (rest) de la couronne Riquewihr
disparue 2004-06-00
20040106-084200.jpg
commune : Riquewihr
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : de la couronne
beneetab : Riquewihr
voie : D3
localisant : RD1bis=>Riquewihr
enagglo : non
doubleface : 723
typemodif : disparue
datemodif : 2004-06-00 00:00:00
commentaire : 2,90m

Bénéficiaire : de la couronne Riquewihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 
0trop grand h>1m et/ou l>1,50mcode de l'environnement article R581-71 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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