face 721
714 715 716 717 718 719 720 721 722 723 724 725 726 727 728

commune de Riquewihr défini(e) 1228 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.721 - pep-sol à Riquewihr
D3 Riquewihr=>RD1bis
terroir Hueber Riquewihr
1 infraction à déposer
20040106-083850.jpg
commune : Riquewihr
type : pep-sol
benetype : terroir
benemarque : Hueber
beneetab : Riquewihr
voie : D3
localisant : Riquewihr=>RD1bis
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Hueber Riquewihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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