face 714
707 708 709 710 711 712 713 714 715 716 717 718 719 720 721

commune de Riquewihr défini(e) 1228 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.714 - pré-dérog à Riquewihr
D3 Riquewihr=>RD1bis
terroir Bott-Geyl Beblenheim
1 infraction
20040106-082852.jpg
commune : Riquewihr
type : pré-dérog
benetype : terroir
benemarque : Bott-Geyl
beneetab : Beblenheim
voie : D3
localisant : Riquewihr=>RD1bis
enagglo : non
commentaire : écartement chaussée 4,20m, PR1+130 ?

Bénéficiaire : Bott-Geyl Beblenheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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