face 712
705 706 707 708 709 710 711 712 713 714 715 716 717 718 719

commune de Riquewihr défini(e) 1228 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.712 - pep-sol à Riquewihr
D3 RD1bis=>Riquewihr
terroir Hueber Riquewihr
1 infraction à déposer
20040106-082532.jpg
commune : Riquewihr
type : pep-sol
benetype : terroir
benemarque : Hueber
beneetab : Riquewihr
voie : D3
localisant : RD1bis=>Riquewihr
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Hueber Riquewihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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