face 704
695 696 697 698 699 700 701 704 705 706 707 708 709 710 711

commune de Houssen défini(e) 1594 habitants (réf. 1999) dotée d'un règlement local de publicité

*fa.704 - ens-sol dans Houssen
communale Mariafeld
hôtel (rest) Bonsaï Houssen
1 infraction à déposer
20050803-170728.jpg
commune : Houssen
type : ens-sol
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Bonsaï
beneetab : Houssen
voie : communale
localisant : Mariafeld
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Bonsaï Houssen

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0dépasse 6,5m de haut si elle a plus d'1m de large ou 8m si elle a moins d'1m de largecode de l'environnement article R581-60 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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