le village sans publicité

face 700

693 694 695 696 697 698 699 700 701 704 705 706 707 708 709

commune de Bennwihr défini(e) 1137 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.700 - ens-mur dans Bennwihr
D1bis RGC D4 Bennwihr gare=>chgt agglo

terroir François Edel Bennwihr
1 infraction

commune : Bennwihr
type : ens-mur
benetype : terroir
benemarque : François Edel
beneetab : Bennwihr
bailleur : Raoul Clor
statutbailleur : fabriquant
voie : D1bis RGC
localisant : D4 Bennwihr gare=>chgt agglo
enagglo : oui

Bénéficiaire : François Edel Bennwihr

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccauto	description	textes	sanctions
0	perpendiculaire au mur dépassant le sommet du mur, ou en saillie de plus de 2m ou de e/10 (vérifier réglement de voirie), ou devant fenêtre ou balcon	code de l'environnement article R581-57

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.