face 699
692 693 694 695 696 697 698 699 700 701 704 705 706 707 708

commune de Kientzheim défini(e) 851 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.699 - pré-dérog à Kientzheim
D28 RGC D11I=>poste
hôtel (rest) Schwendi Kientzheim
disparue 2006-06-16
20050805-190238.jpg
commune : Kientzheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Schwendi
beneetab : Kientzheim
bailleur : Raoul Clor
statutbailleur : fabriquant
voie : D28 RGC
localisant : D11I=>poste
principe : réfléchissant
enagglo : non
doubleface : 698
typemodif : disparue
datemodif : 2006-06-16 00:00:00

Bénéficiaire : Schwendi Kientzheim

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

3 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0200m avant ou 100m après un point singulier tel que virage, dos-d'âne ou ouvrage d'artarrêté du 19770830 
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 
0en surnombrecode de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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