face 698
commune de Kientzheim défini(e) 851 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges
commune : Kientzheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Schwendi
beneetab : Kientzheim
bailleur : Raoul Clor
statutbailleur : fabriquant
voie : D28 RGC
localisant : poste=>D11I
principe : réfléchissant
enagglo : non
doubleface : 699
typemodif : disparue
datemodif : 2006-06-16 00:00:00
Bénéficiaire : Schwendi Kientzheim
La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.
2 infractions
| ccauto | description | textes | sanctions |
|---|
| 0 | 200m avant ou 100m après un point singulier tel que virage, dos-d'âne ou ouvrage d'art | arrêté du 19770830 | |
| 0 | écartement chaussée insuffisant <5m | arrêté du 19830117 | |
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
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ph.
666 - 08/2005
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