face 680
673 674 675 676 677 678 679 680 683 684 685 687 689 690 691

commune de Sigolsheim défini(e) 1003 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.680 - pré-dérog à Sigolsheim
D4I RGC D4=>vignes
terroir la belle pomme (Gsell) Sigolsheim
1 infraction à modifier
20060831-090602.jpg
commune : Sigolsheim
type : pré-dérog
benetype : terroir
benemarque : la belle pomme (Gsell)
beneetab : Sigolsheim
voie : D4I RGC
localisant : D4=>vignes
principe : passif
enagglo : non
typemodif : à modifier

Bénéficiaire : la belle pomme (Gsell) Sigolsheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0trop grand h>1m et/ou l>1,50mcode de l'environnement article R581-71 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.1417 - 04/2006
20060405-184500.jpg
© LDR 01/01/2008
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