face 68
59 60 62 63 64 65 66 68 69 70 71 72 73 74 75

commune de Houssen défini(e) 1594 habitants (réf. 1999) dotée d'un règlement local de publicité

*fa.68 - pep-sol dans Houssen
D4 RGC giratoire Mariafeld=>ZA Bennwihr gare
-réseau
1 infraction à déposer
20050510-083452.jpg
commune : Houssen
type : pep-sol
benetype : -réseau
voie : D4 RGC
localisant : giratoire Mariafeld=>ZA Bennwihr gare
enagglo : oui
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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