face 65
57 58 59 60 62 63 64 65 66 68 69 70 71 72 73

commune de Houssen défini(e) 1594 habitants (réf. 1999) dotée d'un règlement local de publicité

*fa.65 - ens-mur à Houssen
communale mariafeld
-commerce Centre Hyper Houssen
1 infraction
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commune : Houssen
type : ens-mur
benetype : -commerce
benemarque : Centre Hyper
beneetab : Houssen
voie : communale
localisant : mariafeld
enagglo : non

Bénéficiaire : Centre Hyper Houssen

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

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© LDR 01/01/2008
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