face 64
56 57 58 59 60 62 63 64 65 66 68 69 70 71 72

commune de Houssen défini(e) 1594 habitants (réf. 1999) dotée d'un règlement local de publicité

*fa.64 - ens-mur dans Houssen
communale Mariafeld
-commerce Intériors Houssen
1 infraction
20061206-133642.jpg
commune : Houssen
type : ens-mur
benetype : -commerce
benemarque : Intériors
beneetab : Houssen
voie : communale
localisant : Mariafeld
enagglo : oui

Bénéficiaire : Intériors Houssen

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.74 - 05/2005
20050510-083106.jpg
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