face 528
commune de Colmar défini(e) 67163 habitants (réf. 1990) dotée d'un règlement local de publicité
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commune : Colmar
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Roi soleil
beneetab : Colmar
bailleur : AZ publicité
voie : D83 RGC
localisant : D1bis Herrlisheim=>D14 Eguisheim
enagglo : non
datevisu : 2006-05-11 16:06:20
typemodif : à modifier
commentaire : support commun 533, idem 23/01/2006
Bénéficiaire : Roi soleil Colmar
La responsabilité du dispositif est portée par AZ publicité défini(e).
1 infraction
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
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ph.
840 - 09/2005
