face 512
504 505 506 507 508 509 510 512 514 515 516 517 518 519 520

commune de Bennwihr défini(e) 1137 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.512 - pep-sol à Bennwihr
D4 RGC ZA Bennwihr gare=>D4I
-coll.|group. SIVU perles du vignoble
1 infraction à déposer
20050804-102144.jpg
commune : Bennwihr
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : SIVU
beneetab : perles du vignoble
voie : D4 RGC
localisant : ZA Bennwihr gare=>D4I
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : SIVU perles du vignoble

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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