le village sans publicité

face 510

503 504 505 506 507 508 509 510 512 514 515 516 517 518 519

commune de Bennwihr défini(e) 1137 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.510 - pep-sol à Bennwihr
N83 Ostheim sud=>Rosenkranz

-société international diesel service Colmar
2 infractions à déposer

commune : Bennwihr
type : pep-sol
benetype : -société
benemarque : international diesel service
beneetab : Colmar
bailleur : La sérigraphie
voie : N83
localisant : Ostheim sud=>Rosenkranz
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : international diesel service Colmar

La responsabilité du dispositif est portée par La sérigraphie défini(e).

2 infractions

ccauto	description	textes	sanctions
0	nom de ville + flèche	code de la route article R418-2	code de la route article R418-9
1	hors agglomération	code de l'environnement article L581-7	code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.