face 509
502 503 504 505 506 507 508 509 510 512 514 515 516 517 518

commune de Bennwihr défini(e) 1137 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.509 - pré-dérog à Bennwihr
N83 Ostheim sud=>Rosenkranz
dép.auto Opel Colmar
1 infraction
20050803-170440.jpg
commune : Bennwihr
type : pré-dérog
benetype : dép.auto
benemarque : Opel
beneetab : Colmar
bailleur : RGA
voie : N83
localisant : Ostheim sud=>Rosenkranz
enagglo : non

Bénéficiaire : Opel Colmar

La responsabilité du dispositif est portée par RGA défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0en mauvais étatcode de l'environnement article R581-21code de l'environnement article R581-86

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don