face 506
499 500 501 502 503 504 505 506 507 508 509 510 512 514 515

commune de Ribeauvillé défini(e) 5086 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.506 - pep-sol à Ribeauvillé
D1bis RGC D416 Ribeauvillé=>D1bisIII Hunawihr
-coll.|group. SIVU perles du vignoble
disparue 2006-12-14
20050608-092448.jpg
commune : Ribeauvillé
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : SIVU
beneetab : perles du vignoble
voie : D1bis RGC
localisant : D416 Ribeauvillé=>D1bisIII Hunawihr
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-12-14 00:00:00

Bénéficiaire : SIVU perles du vignoble

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.465 - 06/2005
20050608-092434.jpg
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