face 505
498 499 500 501 502 503 504 505 506 507 508 509 510 512 514

commune de Ribeauvillé défini(e) 5086 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.505 - pep-sol à Ribeauvillé
D1bis RGC D416 Ribeauvillé=>D1bisIII Hunawihr
-loisir parc des cigognes Hunawihr
1 infraction à déposer
20050608-092320.jpg
commune : Ribeauvillé
type : pep-sol
benetype : -loisir
benemarque : parc des cigognes
beneetab : Hunawihr
voie : D1bis RGC
localisant : D416 Ribeauvillé=>D1bisIII Hunawihr
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : parc des cigognes Hunawihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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