face 503
496 497 498 499 500 501 502 503 504 505 506 507 508 509 510

commune de Hunawihr défini(e) 515 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.503 - pep-sol à Hunawihr
D1bis RGC D1bisIII Hunawihr=>D416 Ribeauvillé
-loisir jardin des papillons Hunawihr
2 infractions à déposer
20050608-091734.jpg
commune : Hunawihr
type : pep-sol
benetype : -loisir
benemarque : jardin des papillons
beneetab : Hunawihr
voie : D1bis RGC
localisant : D1bisIII Hunawihr=>D416 Ribeauvillé
principe : réfléchissant
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : recherche d'intégration paysagère

Bénéficiaire : jardin des papillons Hunawihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0200m avant ou 100m après un point singulier tel que virage, dos-d'âne ou ouvrage d'artarrêté du 19770830 
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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