face 49
39 40 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56

commune de Sigolsheim défini(e) 1003 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.49 - pep-mur à Sigolsheim
D28 RGC giratoire vignes=>rue stade
terroir asperges Clarisse Sibler Sigolsheim
1 infraction à déposer
20050510-081936.jpg
commune : Sigolsheim
type : pep-mur
benetype : terroir
benemarque : asperges Clarisse Sibler
beneetab : Sigolsheim
bailleur : bénéficiaire
voie : D28 RGC
localisant : giratoire vignes=>rue stade
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : asperges Clarisse Sibler Sigolsheim

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.94 - 05/2005
20050510-164222.jpg
© LDR 01/01/2008
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