face 475
467 469 470 471 472 473 474 475 476 477 478 479 480 481 482

commune de Rodern défini(e) 320 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.475 - pep-sol à Rodern
D1bis D6I=>D6
-coll.|group. mairie Rodern
1 infraction à déposer
20050519-085414.jpg
commune : Rodern
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Rodern
voie : D1bis
localisant : D6I=>D6
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : mairie Rodern

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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