face 444
437 438 439 440 441 442 443 444 445 446 447 448 449 450 451

commune de Ostheim défini(e) 1385 habitants (réf. 1999)

*fa.444 - pré-dérog à Ostheim
N83 D3 Ostheim=>Ostheim sud
hôtel (rest) Villages Wintzenheim
3 infractions à déposer
20050531-111820.jpg
commune : Ostheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Villages
beneetab : Wintzenheim
bailleur : La sérigraphie
voie : N83
localisant : D3 Ostheim=>Ostheim sud
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : boitepub à vérifier

Bénéficiaire : Villages Wintzenheim

La responsabilité du dispositif est portée par La sérigraphie défini(e).

3 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 
0éloignement activité >5km (ou 10km pour MH)code de l'environnement article R581-71 
0en surnombrecode de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

2 autres photos pour cette face

ph.475 - 06/2005
20050609-115426.jpg
ph.1444 - 05/2006
20060512-133640.jpg
© LDR 01/01/2008
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