face 437
430 431 432 433 434 435 436 437 438 439 440 441 442 443 444

commune de Ostheim défini(e) 1385 habitants (réf. 1999)

*fa.437 - pré-dérog à Ostheim
N83 Ostheim nord=>D3 Ostheim
hôtel (rest) Villages Wintzenheim
disparue 2005-12-22
20050609-115336.jpg
commune : Ostheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Villages
beneetab : Wintzenheim
bailleur : La sérigraphie
voie : N83
localisant : Ostheim nord=>D3 Ostheim
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2005-12-22 00:00:00
commentaire : boitepub à vérifier

Bénéficiaire : Villages Wintzenheim

La responsabilité du dispositif est portée par La sérigraphie défini(e).

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0éloignement activité >5km (ou 10km pour MH)code de l'environnement article R581-71 
0en surnombrecode de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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