face 436
429 430 431 432 433 434 435 436 437 438 439 440 441 442 443

commune de Ostheim défini(e) 1385 habitants (réf. 1999)

*fa.436 - pep-sol à Ostheim
N83 Ostheim nord=>D3 Ostheim
-société Métro Colmar
disparue 2006-11-16
20060504-092234.jpg
commune : Ostheim
type : pep-sol
benetype : -société
benemarque : Métro
beneetab : Colmar
bailleur : AZ publicité
statutbailleur : invisible
voie : N83
localisant : Ostheim nord=>D3 Ostheim
principe : passif
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-11-16 00:00:00

Bénéficiaire : Métro Colmar

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

3 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0urgence - réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires - pollution de signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisagecode de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.473 - 06/2005
20050609-115336.jpg