face 422
commune de Kaysersberg défini(e) 2720 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité
Enregistrez la fiche pour mémoriser votre position.
commune : Kaysersberg
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : _masqué
beneetab : Kaysersberg
bailleur : Publival
voie : D415 RGC
localisant : ZA Alspach=>pompiers
principe : réfléchissant
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-09-14 00:00:00
commentaire : modifié 20050719
Bénéficiaire : _masqué Kaysersberg
La responsabilité du dispositif est portée par Publival défini(e).
2 infractions
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
le village sans publicité
