face 400
393 394 395 396 397 398 399 400 401 402 403 404 405 406 407

commune de Beblenheim défini(e) 953 habitants (réf. 1999)

*fa.400 - pep-mur dans Beblenheim
D3 RD416=>RD1bis
terroir Bott-Geyl Beblenheim
2 infractions à déposer
20050517-093654.jpg
commune : Beblenheim
type : pep-mur
benetype : terroir
benemarque : Bott-Geyl
beneetab : Beblenheim
voie : D3
localisant : RD416=>RD1bis
principe : passif
enagglo : oui
typemodif : à déposer
commentaire : vérifier taille

Bénéficiaire : Bott-Geyl Beblenheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0s>4m² et/ou h>4m hors multicommunal>=100000hbts (selon fascicule Insee composition communale des entités urbaines)code de l'environnement article R581-11code de l'environnement article R581-87
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don