face 391
384 385 386 387 388 389 390 391 392 393 394 395 396 397 398

commune de Beblenheim défini(e) 953 habitants (réf. 1999)

*fa.391 - pep-mur dans Beblenheim
D3 RD1bis=>RD416
terroir Bott-Geyl Beblenheim
1 infraction à déposer
20050517-082258.jpg
commune : Beblenheim
type : pep-mur
benetype : terroir
benemarque : Bott-Geyl
beneetab : Beblenheim
voie : D3
localisant : RD1bis=>RD416
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Bott-Geyl Beblenheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don