face 386
378 379 380 382 383 384 385 386 387 388 389 390 391 392 393

commune de Kaysersberg défini(e) 2720 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.386 - pep-sol à Kaysersberg
D415 RGC pompiers=>D28 cimetière
-commerce Gifi Houssen
disparue 2005-05-12
20050315-083350.jpg
commune : Kaysersberg
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : Gifi
beneetab : Houssen
bailleur : Visiocom
voie : D415 RGC
localisant : pompiers=>D28 cimetière
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2005-05-12 00:00:00
commentaire : support commun 387

Bénéficiaire : Gifi Houssen

La responsabilité du dispositif est portée par Visiocom défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.355 - 04/2005
20050404-070804.jpg
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