face 370
363 364 365 366 367 368 369 370 371 372 373 374 375 376 377

commune de Lièpvre défini(e) 1650 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.370 - pep-sol dans Lièpvre
D48I Rombach=>D459
-gr.surface Intermarché Sainte-Croix-aux-Mines
disparue 2006-04-04
20060127-095630.jpg
commune : Lièpvre
type : pep-sol
benetype : -gr.surface
benemarque : Intermarché
beneetab : Sainte-Croix-aux-Mines
bailleur : centre Est publicité
voie : D48I
localisant : Rombach=>D459
enagglo : oui
typemodif : disparue
datemodif : 2006-04-04 00:00:00
commentaire : MU

Bénéficiaire : Intermarché Sainte-Croix-aux-Mines

La responsabilité du dispositif est portée par centre Est publicité défini(e).

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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