face 36
12 13 14 15 32 33 34 36 37 38 39 40 44 45 46

commune de Ingersheim défini(e) 4221 habitants (réf. 1999)

*fa.36 - pré-dérog à Ingersheim
D415 RGC Florimont=>N83
hôtel (rest) Arcantis Hexagone Colmar
disparue 2007-07-09
20050814-082316.jpg
commune : Ingersheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Arcantis Hexagone
beneetab : Colmar
bailleur : AZ publicité
voie : D415 RGC
localisant : Florimont=>N83
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2007-07-09 00:00:00
commentaire : boitepub à vérifier, http://www.hotel-hexagone.com/

Bénéficiaire : Arcantis Hexagone Colmar

La responsabilité du dispositif est portée par AZ publicité défini(e).

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 
0en surnombrecode de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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