face 356
349 350 351 352 353 354 355 356 357 358 359 360 362 363 364

commune de Ribeauvillé défini(e) 5086 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.356 - ens-sol dans Ribeauvillé
communale rue industrie
-gr.surface Leclerc Ribeauvillé
1 infraction à déposer
20050331-184144.jpg
commune : Ribeauvillé
type : ens-sol
benetype : -gr.surface
benemarque : Leclerc
beneetab : Ribeauvillé
voie : communale
localisant : rue industrie
enagglo : oui
doubleface : oui
typemodif : à déposer
commentaire : une des 2 double face en surnombre

Bénéficiaire : Leclerc Ribeauvillé

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0en surnombre et de surface >1m²code de l'environnement article R581-59 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

3 autres photos pour cette face

ph.743 - 08/2005
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ph.744 - 08/2005
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ph.745 - 08/2005
20050805-145210.jpg
© LDR 01/01/2008
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