face 345
338 339 340 341 342 343 344 345 346 348 349 350 351 352 353

commune de Guémar défini(e) 1324 habitants (réf. 1999)

fa.345 - pep-sol à Guémar
N83 D42 Bergheim=>Guémar
-loisir casino Ribeauvillé
disparue 2005-11-28
20050615-175304.jpg
commune : Guémar
type : pep-sol
benetype : -loisir
benemarque : casino
beneetab : Ribeauvillé
bailleur : Performance affichage
voie : N83
localisant : D42 Bergheim=>Guémar
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2005-11-28 00:00:00

Bénéficiaire : casino Ribeauvillé

La responsabilité du dispositif est portée par Performance affichage défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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