face 327
320 321 322 323 324 325 326 327 328 329 331 335 336 337 338

commune de Kientzheim défini(e) 851 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.327 - pré-dérog à Kientzheim
D28 RGC feux=>D11I
hôtel (rest) à l'arbre vert Ammerschwihr
2 infractions à déposer
20050523-183312.jpg
commune : Kientzheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : à l'arbre vert
beneetab : Ammerschwihr
voie : D28 RGC
localisant : feux=>D11I
principe : réfléchissant
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : à l'arbre vert Ammerschwihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0nom de ville + flèchecode de la route article R418-2code de la route article R418-9
0200m avant ou 100m après un point singulier tel que virage, dos-d'âne ou ouvrage d'artarrêté du 19770830 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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