face 310
301 302 305 306 307 308 309 310 311 312 313 314 315 316 317

commune de Kientzheim défini(e) 851 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.310 - pré-dérog à Kientzheim
D28 RGC poste=>D11I
hôtel (rest) abbaye d'Alspach Kientzheim
1 infraction à modifier
20050517-081428.jpg
commune : Kientzheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : abbaye d'Alspach
beneetab : Kientzheim
voie : D28 RGC
localisant : poste=>D11I
enagglo : non
typemodif : à modifier
commentaire : scellé au sol devant clôture

Bénéficiaire : abbaye d'Alspach Kientzheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0trop grand h>1m et/ou l>1,50mcode de l'environnement article R581-71 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.602 - 07/2005
20050720-190300.jpg
© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don