face 308
299 300 301 302 305 306 307 308 309 310 311 312 313 314 315

commune de Kientzheim défini(e) 851 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.308 - pré-dérog à Kientzheim
D28 RGC poste=>D11I
hôtel (rest) Schwendi Kientzheim
1 infraction à modifier
20050517-081412.jpg
commune : Kientzheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Schwendi
beneetab : Kientzheim
bailleur : Raoul Clor
statutbailleur : fabriquant
voie : D28 RGC
localisant : poste=>D11I
enagglo : non
typemodif : à modifier
commentaire : vérifier écartement chaussée

Bénéficiaire : Schwendi Kientzheim

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0trop grand h>1m et/ou l>1,50mcode de l'environnement article R581-71 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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