face 306
297 298 299 300 301 302 305 306 307 308 309 310 311 312 313

commune de Kientzheim défini(e) 851 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.306 - pep-sol dans Kientzheim
D28 RGC cimetière=>poste
-commerce Lucien Schroetter Kaysersberg
2 infractions à déposer
20050517-081308.jpg
commune : Kientzheim
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : Lucien Schroetter
beneetab : Kaysersberg
voie : D28 RGC
localisant : cimetière=>poste
enagglo : oui
doubleface : oui
typemodif : à déposer
commentaire : milieu bâti sans EB10

Bénéficiaire : Lucien Schroetter Kaysersberg

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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