face 293
286 287 288 289 290 291 292 293 294 295 296 297 298 299 300

commune de Wintzenheim défini(e) 7581 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.293 - pré-dérog à Wintzenheim
D83 RGC noyers=>D1bisII
hôtel (rest) Villages Wintzenheim
disparue 2005-12-22
20050518-090100.jpg
commune : Wintzenheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Villages
beneetab : Wintzenheim
bailleur : La sérigraphie
voie : D83 RGC
localisant : noyers=>D1bisII
zoneRL : non
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2005-12-22 00:00:00
commentaire : boitepub à vérifier

Bénéficiaire : Villages Wintzenheim

La responsabilité du dispositif est portée par La sérigraphie défini(e).

3 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0trop grand h>1m et/ou l>1,50mcode de l'environnement article R581-71 
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 
0en surnombrecode de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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