face 284
277 278 279 280 281 282 283 284 285 286 287 288 289 290 291

commune de Ingersheim défini(e) 4221 habitants (réf. 1999)

fa.284 - pep-sol à Ingersheim
D415 RGC Florimont=>N83
-loisir casino Ribeauvillé
disparue 2006-05-17

Photo absente.

commune : Ingersheim
type : pep-sol
benetype : -loisir
benemarque : casino
beneetab : Ribeauvillé
bailleur : Performance affichage
voie : D415 RGC
localisant : Florimont=>N83
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-05-17 00:00:00
commentaire : support restant

Bénéficiaire : casino Ribeauvillé

La responsabilité du dispositif est portée par Performance affichage défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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