face 264
257 258 259 260 261 262 263 264 265 266 267 268 269 270 271

commune de Ammerschwihr défini(e) 1941 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.264 - pep-sol dans Ammerschwihr
D415 RGC feu Ammerschwihr=>D10V Katzenthal
hôtel (rest) beauté minceur Ammerschwihr
2 infractions à déposer
20070705-081042.jpg
commune : Ammerschwihr
type : pep-sol
benetype : hôtel (rest)
benemarque : beauté minceur
beneetab : Ammerschwihr
voie : D415 RGC
localisant : feu Ammerschwihr=>D10V Katzenthal
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : beauté minceur Ammerschwihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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