face 254
247 248 249 250 251 252 253 254 255 256 257 258 259 260 261

commune de Sigolsheim défini(e) 1003 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.254 - pré-dérog à Sigolsheim
D10 RGC vignes=>Florimont
hôtel (rest) Gérard Kuehn Ingersheim
disparue 2005-12-23
20050721-190254.jpg
commune : Sigolsheim
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Gérard Kuehn
beneetab : Ingersheim
voie : D10 RGC
localisant : vignes=>Florimont
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2005-12-23 00:00:00
commentaire : vérifier écartement chaussée

Bénéficiaire : Gérard Kuehn Ingersheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

2 autres photos pour cette face

ph.232 - 02/2005
20050224-084444.jpg
ph.635 - 07/2005
20050721-190358.jpg
© LDR 01/01/2008
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